Mentions légales
-
- Le site www.seireb.com ou www.seireb.fr ou www.digigraphie.fr ou www.artedoc.fr, présente les activités et les métiers de la société SEIREB SAS et a pour vocation de vous fournir des informations techniques sur les équipements matériels, logiciels et les prestations proposés par la société SEIREB SAS.
-
Le site est la propriété de SEIREB SAS
-
-
- Tél. : 05 61 58 48 48
- Capital social : 260 000 euros
- SIREN : 333 098 093
- Numéro de TVA : FR333 098 093
- R.C.S. Toulouse (France)
-
-
-
- Philippe LACROIX
-
-
-
- Agence Neven
-
Respect des droits de propriété et des marques
- L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de la société SEIREB SAS. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de la société SEIREB SAS et de ses partenaires ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de la société SEIREB SAS ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. La société SEIREB SAS se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images
- Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de la société SEIREB SAS et/ou sont utilisées par la société SEIREB SAS avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de la société SEIREB SAS. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
- Nous mettons un soin particulier à la vérification et à la mise à jour des informations sur tous les produits mentionnés sur ce site. Cependant ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes. Ces informations peuvent être corrigées et modifiées par la société SEIREB SAS à tout moment et sans préavis.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
- La société SEIREB SAS ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.
Liens vers d’autres sites
- La société SEIREB SAS propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites affiliés et non-affiliés sont indépendants du présent site. La société SEIREB SAS n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société SEIREB SAS et ces sites. Dès lors la société SEIREB SAS ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Respect de la réglementation
- Le site est mis en place par la société SEIREB SAS dont le siège social est en France. Le site est soumis à la réglementation française.
Accès au site
- La société SEIREB SAS se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Modification des conditions
- La société SEIREB SAS se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Politique de confidentialité
Utilisation des données personnelles
- Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à nos Services Marketing et Relations Clients pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.
Loi informatique et Libertés
- Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, et au règlement général sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
- Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous contacter en justifiant votre identité, par email à l’adresse suivante : contact@seireb.com
Données statistiques: traçabilité et profilage
- Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle. Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques des sites www.seireb.com, www.seireb.fr, www.artedoc.fr et www.digigraphie.fr peut stocker des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an. Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Listes de diffusion
- Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’internaute s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.
Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le N° 1547188 v 0.
